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Marques déposées par PETITJEAN Michel
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C-AD-HOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-AD-HOC
PETITJEAN Michel

Numéro de dépôt :
92436545
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2002

Présentation de la marque C-AD-HOC

Déposée le 7 octobre 1992 par PETITJEAN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-AD-HOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est PETITJEAN Michel, domicilié(e) 116, rue de La Tour, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque C-AD-HOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-AD-HOC est expirée depuis le 7 octobre 2002.

PETITJEAN Michel a également déposé les autres marques suivantes : C-AD-HOC , SYNERGIE PRODUCTION


PETITJEAN Michel - 116, rue de La Tour, 75116 PARIS - France


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Errata - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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